Armes Occasion vous accompagne tout au long de votre achat, et vous renseigne sur les documents obligatoires à fournir. Nous vous indiquons ici la marche à suivre pour recevoir votre commande le plus rapidement possible.
Documents à nous envoyer pour toute commande
Ces documents sont obligatoires au regard de la Réglementation Française sur la vente d’armes.
Vous pouvez nous les envoyer par voie postale ou par mail :
Armurerie Armes Occasion
27 traverse Thibaut
13100 Aix-en-Provence
L’ensemble de vos documents et informations resteront totalement confidentiels. Ils seront conservés conformément à la réglementation en vigueur sur le stockage des données personnelles. Dès réception de vos documents, nous procédons à leur vérification et validation, puis nous authentifions votre commande.
Important : nous vendons exclusivement à destination de la France Métropolitaine.
Tir sportif - Armes de Catégorie B1 à B5
Ces armes sont soumises à autorisation.
Documents à fournir :
- Une photocopie recto-verso de la carte d’identité de moins de 10 ans, ou du passeport en cours de validité ;
- Une photocopie recto-verso de la licence FFTIR en cours de validité. Elle doit être signée par le Président du Club de Tir, le titulaire, et tamponnée par le médecin traitant.
- L’original du volet 1 de l’autorisation d’acquisition et de détention d’armes, d’éléments d’armes et de munitions, ou les 2 volets originaux vierges.
- Un justificatif de domicile de moins de 3 mois.
Tir sportif & Chasse - Armes de Catégorie C1 A et C1 B
Ces armes sont soumises à déclaration pour l’acquisition et la détention. Leur vente est réservée aux + de 18 ans.
Documents à fournir :
- Une photocopie recto-verso de la carte d’identité de moins de 10 ans, ou du passeport en cours de validité ;
- Le permis de chasser : copie recto-verso du volet de validation de l’année en cours ou de la saison écoulée ;
ou
- Une photocopie recto-verso de la licence FFTIR en cours de validité. Elle doit être signée par le Président du Club de Tir, le titulaire, et tamponnée par le médecin traitant.
- Un justificatif de domicile de moins de 3 mois.
Armes de Catégorie D
Documents à fournir :
- Une photocopie recto-verso de la carte d’identité de moins de 10 ans, ou du passeport en cours de validité.
Informations licence FFTIR
Pour être valide, votre licence Fédérale FFTIR doit correspondre à la saison sportive de l’année en cours.
Elle doit obligatoirement comporter :
- Votre signature et celle du Président de votre Club FFTIR ;
- Le cachet de votre Club FFTIR ;
- Le contrôle médical dument rempli par votre médecin traitant ;
- Le cachet de votre médecin traitant.
